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Vie municipale
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Actes administratifs
Recueil des actes administratifs 2009
Délibérations du conseil municipal du 15 12 09
Délibérations du conseil municipal du 15 12 09 (1,921 ko)
Délibérations du conseil municipal du 03 11 09
Délibérations du conseil municipal du 03 11 09 (792 ko) - 1ère partie
Délibérations du conseil municipal du 03 11 09 (765 ko) - 2ème partie
Délibérations du conseil municipal du 29 09 09
Délibérations du conseil municipal du 29 09 09 (1958 ko)
Délibérations du conseil municipal du 08 07 09
Délibérations du conseil municipal du 08 07 09 (921 ko)
Délibérations du conseil municipal du 19 05 09
Délibérations du conseil municipal du 19 05 09 (895 ko) - 1ère partie
Délibérations du conseil municipal du 19 05 09 (604 ko) - 2ème partie
Délibérations du conseil municipal du 17 03 09
Délibérations du conseil municipal du 17 03 09 (1,727 ko)
Délibérations du conseil municipal du 11 02 09
Délibérations du conseil municipal du 11 02 09 (1,741 ko)
ARRETES
Arrêtés de novembre à décembre 2009 (1,739 ko)
Arrêtés d'Août à Octobre 2009 - 1ère partie (853 ko)
Arrêtés d'Août à Octobre 2009 - 2ème partie (802 ko)
Arrêtés d'Août à Octobre 2009 - 3ème partie (184 ko)
Arrêtés d'avril à juillet 2009 - 1 ère partie (1,273 ko)
Arrêtés d'avril à juillet 2009 - 2 ème partie (1,326 ko)
Arrêtés d'avril à juillet 2009 - 3 ème partie (1,386 ko)
Arrêtés de janvier à mars 2009 - 1ère partie (891 ko)
Arrêtés de janvier à mars 2009 - 2ème partie ( 1,093 ko)
Décisions du conseil municipal du 15 12 09
Décisions du conseil municipal du 15 12 09 (233 ko)
Décision du conseil municipal du 03 11 09
Décision du conseil municipal du 03 11 09 (42 ko)
Décisions du conseil municipal du 29 09 09
Décisions du conseil municipal du 29 09 09 (251 ko)
Décisions du conseil municipal du 08 07 09
Décisions du conseil municipal du 08 07 09 ( 175 ko)
Décisions du conseil municipal du 19 05 09
Décisions du conseil municipal du 19 05 09 (267 ko)
Décisions du conseil municipal du 17 03 09
Décisions du conseil municipal du 17 03 09 (151 ko)
Décisions du conseil municipal du 11 02 09
Décisions du conseil municipal du 11 02 09 (423 ko)
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